Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 38
Versions de la disposition

Texte complet
38. Toutes les installations de fours cubilots doivent posséder soit une vanne se fermant automatiquement à l’arrêt du ventilateur, soit des clapets dans les tuyères, ces clapets s’ouvrant à l’arrêt des ventilateurs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 38.
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